Skip to content
jkatemsPublic

About

ceci est le depot officiel du langage de programmation jkatems

Stars

1 star

Watchers

0 watching

Forks

Repository files navigation

Jkatems Community License (JCL)

Version 1.0 Copyright © 2026 Jethro Katema. Tous droits réservés.

Préambule

La présente licence régit l'utilisation du langage de programmation Jkatems, de son compilateur, de ses bibliothèques officielles, de son runtime, de son gestionnaire de paquets, de son LSP, de sa documentation et de tout logiciel officiellement publié sous le nom Jkatems.

Le Projet est développé et distribué par Jethro Katema, titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle.

Article 1 — Définitions

Projet : ensemble des logiciels, bibliothèques, documentations et outils officiels publiés sous le nom Jkatems.

Titulaire : Jethro Katema ou son successeur légal.

Utilisateur : toute personne physique ou morale utilisant Jkatems.

Version officielle : version publiée par le Titulaire.

Version modifiée : toute version dont le code source a été modifié.

Article 2 — Propriété intellectuelle

L'intégralité du Projet demeure la propriété exclusive du Titulaire.

Aucun élément de cette licence ne constitue un transfert de propriété intellectuelle.

Article 3 — Utilisation gratuite

L'utilisation de Jkatems est gratuite pour :

les particuliers ;

les étudiants ;

les établissements scolaires ;

les universités ;

la recherche ;

les projets open source ;

les projets commerciaux développés avec Jkatems.

Les logiciels créés avec Jkatems appartiennent entièrement à leurs auteurs.

Le Titulaire ne revendique aucun droit sur les logiciels développés avec Jkatems.

Article 4 — Modifications

Les modifications du code source sont autorisées.

Toute version redistribuée doit obligatoirement :

conserver le nom Jkatems ;

conserver le copyright d'origine ;

conserver la présente licence ;

documenter les modifications effectuées.

Article 5 — Identification des versions modifiées

Toute version modifiée doit afficher clairement :

Version modifiée de Jkatems — Non officielle

Cette mention doit apparaître :

dans la documentation ;

dans le compilateur (jkatems --version) ;

dans les informations du logiciel.

Article 6 — Marques

Les marques suivantes demeurent la propriété exclusive du Titulaire :

Jkatems

Jkatems Language

le logo officiel

toute marque déposée ultérieurement

Leur utilisation ne peut laisser croire qu'une version modifiée est une version officielle.

Article 7 — Contributions

Toute contribution volontaire peut être intégrée au Projet.

Le contributeur conserve son droit d'auteur.

Il accorde cependant au Titulaire une licence mondiale, irrévocable et gratuite permettant :

d'utiliser ;

modifier ;

redistribuer ;

commercialiser

sa contribution dans toutes les éditions de Jkatems.

Article 8 — Licence Professionnelle

Le Titulaire peut proposer une édition professionnelle comprenant notamment :

support officiel ;

assistance technique ;

services cloud ;

registre officiel de paquets ;

fonctionnalités supplémentaires ;

garanties commerciales.

Cette édition peut être soumise à une licence payante.

Article 9 — Vente du Projet

Le Titulaire peut :

vendre le Projet ;

céder tout ou partie de ses droits ;

transférer ses marques ;

transférer son copyright ;

conclure des partenariats commerciaux.

Le nouveau propriétaire devient automatiquement le Titulaire au sens de la présente licence.

Article 10 — Versions futures

Chaque version du Projet peut être publiée sous une licence différente.

La présente licence ne s'applique qu'à la version pour laquelle elle est distribuée.

Article 11 — Ouverture du code

Le Titulaire ou son successeur légal peut décider de publier une version sous une licence open source après une période minimale de cinq (5) années suivant sa publication.

Cette décision demeure entièrement à sa discrétion.

Article 12 — Garantie

Le Projet est fourni EN L'ÉTAT, sans garantie expresse ou implicite.

Article 13 — Limitation de responsabilité

Le Titulaire ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Projet.

Article 14 — Résiliation

Toute violation de cette licence entraîne automatiquement la résiliation des droits accordés.

Article 15 — Droit applicable

La présente licence est régie par le droit choisi par le Titulaire ou son successeur légal.

Article 16 — Contact

Titulaire : Jethro Katema

Projet : Jkatems Programming Language

Email : jethrokatema3@gmail.com

Article 17 — Versions officielles Seules les versions publiées par le Titulaire peuvent porter la mention :

Official Build

Les autres distributions doivent obligatoirement porter la mention :

Modified Build — Unofficial

About

ceci est le depot officiel du langage de programmation jkatems

Stars

1 star

Watchers

0 watching

Forks

Releases

Packages

Contributors

Languages